CR du Conseil Municipal du 02 avril 2019
25.04.2019 - Comptes rendus du conseil municipal
Le 02 avril 2019 à 18 heures 30, le Conseil Municipal de la Commune de Varennes sur Amance s’est réuni, sous la présidence de Malou DENIS, Maire.
Sujets abordés au cours de cette réunion :
-COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU 25 FÉVRIER 2019
-INSCRIPTION A L'ÉTAT D'ASSIETTE 2019
-OPPOSITION A L'ENCAISSEMENT DES RECETTES DES VENTES DE BOIS PAR L'OFFICE NATIONAL DES FORÊTS EN LIEU ET PLACE DE LA COMMUNE
-COMPTE DE GESTION 2018 DU BUDGET PRINCIPAL
-COMPTE ADMINISTRATIF 2018 DU BUDGET PRINCIPAL
-AFFECTATION DES RÉSULTATS 2018 DU BUDGET PRINCIPAL
-TAUX DES TAXES DIRECTES LOCALES 2019
-SUBVENTIONS 2019
-BUDGET PRIMITIF 2019
-TRANSFERT DE LA COMPÉTENCE BATIMENTS SCOLAIRES A LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DES SAVOIR FAIRE
-COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DES SAVOIR FAIRE : CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE SERVICE POUR L'ENTRETIEN DES BATIMENTS SCOLAIRES
-COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DES SAVOIR FAIRE : TRANSFERT DES EMPRUNTS LIÉS AUX BATIMENTS SCOLAIRES
-RÉHABILITATION DE LA MAISON COMMUNALE SITUÉE 30 RUE VARANDELLE : DEMANDE DE SUBVENTIONS
-ECOLE PRIMAIRE MARTHE DUSSY DE VARENNES SUR AMANCE : DEMANDE DE SUBVENTION POUR UNE SORTIE A LA MAISON DE COURCELLES
-ASSOCIATION DEFIS : CONVENTION ET COTISATION 2019
-ADHÉSION A L'ASSOCIATION "AUX SOURCES DE SAÔNE ET MEUSE"
-DEMANDE DE PROCTECTION DE LA STATUE DE ROBERT DE MOLESMES AUT TITRE DES MONUMENTS HISTORIQUES
-CIMETIÈRE COMMUNAL : INSCRIPTIONS POUR LE JARDIN DU SOUVENIR
-LOGEMENT COMMUNAL "LA THEBAIDE" : DEMANDE DE TRAVAUX
-LOCATION DE LA SALLE MARCEL ARLAND PAR L'ASSOCIATION BEYANA
-DÉLIBERATION FIXANT LA NATURE ET LA DURÉE DES AUTORISATIONS SPÉCIALES D'ABSENCE
-ÉGLISE : FOURNITURE ET POSE DE DEUX CADRES AVEC VITRAGE
-ACTION AUTOUR DU PROJET DE LOI "ECOLE DE LA CONFIANCE" LANCÉE PAR L'ASSOCIATION DES MAIRES RURAUX DE FRANCE
-ECOLE PRIMAIRE MARTHE DUSSY DE VARENNES SUR AMANCE : COMPLÉMENT DEMANDE DE SUBVENTION POUR UNE SORTIE A LA MAISON DE COURCELLES