Varennes sur Amance 52400 - Mairie

... CR du conseil municipal du 07 février 2023

- Comptes rendus du conseil municipal

Le 07 février 2023 à 18heures 30, le Conseil Municipal de la Commune de Varennes sur Amance s’est réuni, sous la présidence de Malou DENIS, Maire.

 

Sujets abordés au cours de cette réunion :    

 

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU 21 NOVEMBRE 2022 

- DÉGRÈVEMENTS DE LA TAXE FONCIÈRE 2022

- ASSOCIATION FONCIÈRE DE REMEMBREMENT DE VARENNES-SUR-AMANCE : DÉSIGNATION DE MEMBRES

- ÉTANG DE VARENNES-SUR-AMANCE - RENFORCEMENT DES BERGES COTÉ ROUTE ET RETOUR VERS LA PURGE : DEMANDE DE SUBVENTIONS

- ARBRE DE NOEL : CONVENTION

- PERSONNEL COMMUNAL : SUPPRESSION DE DEUX EMPLOIS PERMANENTS A TEMPS NON COMPLET 

- PERSONNEL COMMUNAL : CRÉATION D'UN EMPLOI PERMANENT A TEMPS NON COMPLET

- COMITÉ CONSULTATIF "PATRIMOINE - CULTURE" : MODIFICATION

- TARIF DE FACTURATION SUITE A UNE DÉGRADATION DE BIENS

- DONATION DE LA MAISON DE MARCEL ARLAND 

- AVENANT N°1 AU BAIL DE LOCATION DE LA MAISON FORESTIÉRE SISE 12 CHEMIN DE LA MAGOULÉE

 

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