CR du Conseil Municipal du 19 juin 2017
25.10.2018 - Comptes rendus du conseil municipal
Le 19 juin 2017 à 20 heures, le Conseil Municipal de la Commune de Varennes sur Amance s’est réuni, sous la présidence de Malou DENIS, Maire.
Sujets abordés au cours de cette réunion :
- REVISION DE LA LISTE DES AYANT DROIT
- MODE DE PARTAGE DES AFFOUAGES
- PRIX DU LOT D’AFFOUAGE
- RESILIATION BAIL SERRAILLE LAURE
- BAIL MAISON COMMUNALE
- CONVENTION DE MISE A DISPOSITION
- ACQUISITION MATERIEL MEDECIN
- DEVIS SICAE ATELIER
- TRAVAUX SUPPLEMENTAIRES RUISSEAU PRE SOIR LA RIGOLE
- ATTRIBUTION DE COMPENSATION DE DROIT COMMUN
- ACHAT DE PANNEAUX
- DECISION MODIFICATIVE DU BUDGET
- AVENANT CONVENTION SPL XDEMAT
- MODIFICATION DATE BAIL MARTINET BENOIT
- RECONDUCTION BAUX TERRAINS COMMUNAUX