Le 22 mars 2022 à 18heures 00, le Conseil Municipal de la Commune de Varennes sur Amance s’est réuni, sous la présidence de Malou DENIS, Maire.

Sujets abordés au cours de cette réunion :    

-COMPTE DE GESTION 2021 

-COMPTE ADMINISTRATIF 2021

-AFFECTATION DES RÉSULTATS 2021

-TAUX DES TAXES DIRECTES LOCALES 2022 

-BUDGET PRIMITIF 2022 -

-SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2022 

-BÂTIMENT COMMUNAL RUE DE LA GENDARMERIE : MISE EN CONFORMITE DE L'ELECTRICITE, DES RADIATEURS ET DES PORTES SECTIONNELLES

-BAIL DE LOCATION AVEC MADAME COOTS OPHÉLIE : DEMANDE DE PROLONGATION DE L'EXONÉRATION DU LOYER

-EAU POTABLE : RÈGLEMENT DU SERVICE 

-TARIF GAZ : MODIFICATION SUITE AUX HAUSSES DES TARIFS 

-MODIFICATION DU TARIF DE FACTURATION DE L'ÉLECTRICITÉ POUR LES LOGEMENTS COMMUNAUX, LES DEUX SALLES DES FÊTES ET TOUT AUTRE BÂTIMENT OU SALLE

-BROYAGE DE BRANCHAGE SUITE A LA SUPPRESSION DE LA DÉCHETTERIE MOBILE 

-TRAVAUX DE MISE EN CONFORMITÉ DE LA CANALISATION TRAVERSANT LA PARCELLE AB 371 

-PARCELLES ZD55 ZD56 ET ZD57 : BAIL DE LOCATION 

-SDED 52 : DEMANDE D'ADHÉSION DE LA CCPM AU SDED 52 ET MODIFICATIONS STATUTAIRES 

-BAIL DE CHASSES : RENOUVELLEMENT 

-PERSONNEL COMMUNAL : CRÉATION D'UN POSTE D'ADJOINT TECHNIQUE DANS LE CADRE DU DISPOSITIF PARCOURS EMPLOI COMPÉTENCES PEC ET LES CONTRATS INITIATIVE EMPLOI CIE SUR 6 MOIS

-CONVENTION D'ACCOMPAGNEMENT ET D'ASSISTANCE DES COLLECTIVITÉS EN HYGIÈNE ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL ET EN MATIÈRE DE PRÉVENTION DES RISQUES ENTRE LA COMMUNE ET LE CENTRE DE GESTION DE LA HAUTE-MARNE 

-ADOPTION DE LA NOMENCLATURE BUDGETAIRE ET COMPTABLE M57 ABRÉGÉE AU 1er JANVIER 2023 

-BAIL DE LOCATION

-SEGILOG BERGER LEVRAULT : RENOUVELLEMENT DU CONTRAT D'ACQUISITION DE LOGICIELS ET DE PRESTATIONS DE SERVICES 

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